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Marques déposées par monsieur Patrick Muscat
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LiA Concept
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LiA Concept
Monsieur Patrick Muscat

Numéro de dépôt :
4486968
Date de dépôt :
29/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2028
LiA Concept de Patrick Muscat

Présentation de la marque LiA Concept

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2018 par monsieur Patrick Muscat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LiA Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Patrick Muscat domicilié(e) Roubignol - 31540 - Saint-Félix Lauragais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick Muscat domicilié(e) Roubignol - 31540 - Saint-Félix Lauragais - France.

La marque LiA Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LiA Concept arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.

Patrick Muscat a également déposé les autres marques suivantes : LiA


Monsieur Patrick Muscat - Roubignol - 31540 - Saint-Félix Lauragais - France


Monsieur Patrick Muscat - Roubignol - 31540 - Saint-Félix Lauragais - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).